Un produit biocide contrôlé sur trois est jugé non conforme
Publié le :
05/12/2023
05
décembre
déc.
12
2023
Source : www.editions-legislatives.frUn projet de contrôle à l'échelle de l'Union européenne a permis de découvrir environ 60 substances actives dans des produits biocides qui ne sont pas autorisés sur les marchés de l'UE, de l'espace économique européen (EEE) et de la Suisse. Un produit contrôlé sur trois n'était pas conforme à au moins une des exigences légales contrôlées... Lire la suite
Historique
-
COP28 : 116 pays signent un engagement pour tripler les énergies renouvelables
Publié le : 11/12/2023 11 décembre déc. 12 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLa COP28 a vu naître samedi de nouvelles initiatives visant à accélérer la tr...Source : lepetitjournal.com
-
Un produit biocide contrôlé sur trois est jugé non conforme
Publié le : 05/12/2023 05 décembre déc. 12 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalUn projet de contrôle à l'échelle de l'Union européenne a permis de découvrir...Source : www.editions-legislatives.fr
-
Biodiversité : accord européen sur un texte pour restaurer la nature
Publié le : 20/11/2023 20 novembre nov. 11 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalPréserver la biodiversité, protéger les écosystèmes existants mais aussi répa...Source : www.vie-publique.fr
-
Quelles mesures pour une industrie verte ?
Publié le : 06/11/2023 06 novembre nov. 11 2023Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLa loi relative à l’industrie verte, publié au Journal officiel du 24 octobre...Source : www.actu-juridique.fr