![Environnement : cadre réglementaire des conservatoires régionaux d’espaces naturels Environnement : cadre réglementaire des conservatoires régionaux d’espaces naturels](medias/org-6162/shared/divers--45-.jpg-667e695bebc3e.jpg)
Environnement : cadre réglementaire des conservatoires régionaux d’espaces naturels
Publié le :
01/07/2024
01
juillet
juil.
07
2024
Source : www.maisondescommunes85.frSelon le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema), les conservatoires régionaux d’espaces naturels (CEN) sont des organismes qui contribuent à la préservation d’espaces naturels et semi-naturels du territoire régional, notamment par des actions de connaissance, de maîtrise foncière et d’usage, de gestion et de valorisation du patrimoine naturel... Lire la suite
Historique
-
Environnement : cadre réglementaire des conservatoires régionaux d’espaces naturels
Publié le : 01/07/2024 01 juillet juil. 07 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalSelon le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la...Source : www.maisondescommunes85.fr
-
Qu’est-ce que le Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF) ?
Publié le : 24/06/2024 24 juin juin 06 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalL'Union européenne s'engage fermement envers la réduction des émissions de ca...Source : formation.lefebvre-dalloz.fr
-
Projet de loi ratification accord BBNJ traité sur la haute mer
Publié le : 03/06/2024 03 juin juin 06 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalLe projet de loi vise à autoriser la ratification du traité international pou...Source : www.vie-publique.fr
-
Un indice de durabilité pour les équipements électriques et électroniques
Publié le : 22/04/2024 22 avril avr. 04 2024Droit de l'environnement / Travaux et impact environnementalÀ compter de 2025, un indice de durabilité devra être affiché sur les apparei...Source : cabinet-rs.expert-infos.com